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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FASE
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171 BIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

171 BIS
FASE, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1602414
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010
171 BIS de FASE

Présentation de la marque 171 BIS

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 171 BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FASE domicilié(e) 153, rue St Martin,75008 PARIS (dossier no 2188404) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 916 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FASE S.A. domicilié(e) 153, rue St Martin,75003 PARIS (dossier no 2188404) - 75003 - France.

La marque 171 BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 171 BIS est expirée depuis le 13 juillet 2010.

FASE a également déposé les autres marques suivantes : MINERAL , 171 BIS , FASE , SAN DIEGO


FASE, (Société Anonyme) - 153, rue St Martin,75008 PARIS (dossier no 2188404) - 75008 - France - SIREN 348916834


FASE S.A. - 153, rue St Martin,75003 PARIS (dossier no 2188404) - 75003 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188404 - Publication au BOPI 2000-12-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 22 mars 2002 - Demande de relevé de déchéance n°343297 - Publication au BOPI 2002-03-22

Inscription le 16 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°353824 - Publication au BOPI 2002-09-16

Inscription le 28 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°530547 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.